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Marques déposées par CHASTAN Fernand
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DOMAINE "LA FONT DE PAPIER"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE "LA FONT DE PAPIER"
CHASTAN Fernand, "Le Joncuas", 84190 GIGONDAS.

Numéro de dépôt :
1162757
Date de dépôt :
09/02/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque DOMAINE "LA FONT DE PAPIER"

Déposée le 9 février 1981 par CHASTAN Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE "LA FONT DE PAPIER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHASTAN Fernand, "Le Joncuas", 84190 GIGONDAS. - France.

La marque DOMAINE "LA FONT DE PAPIER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE "LA FONT DE PAPIER" est expirée depuis le 9 février 1991.

CHASTAN Fernand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE "LOU PIALOUN" , CLOS DU JONCUAS , LE DIVIN DE LA GARANCIERE , DOMAINE "LE SERRE DU RIEU"


CHASTAN Fernand, "Le Joncuas", 84190 GIGONDAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Vins.